Urbanisme 2020

URBA-123-2020 du 31/12/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-122-2020 du 31/12/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-121-2020 du 31/12/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-120-2020 du 21/12/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration sous réserves de prescriptions créant 23 m² de surface de bassin de piscine
URBA-119-2020 du 15/12/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-118-2020 du 15/12/2020
Décision accordant le permis de construire pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 900 m²
URBA-117-2020 du 10/12/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-116-2020 du 07/12/2020
Décision accordant le permis de construire pour travaux sur construction existante d’une surface de plancher de 671.29 m²
URBA-115-2020 du 07/12/2020
Autorisation de construire aménager ou modifier un établissement recevant du public délivrée par le Maire au nom de l’Etat
URBA-114-2020 du 02/12/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-113-2020 du 02/12/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-112-2020 du 30/11/2020
Décision du Maire au nom de l’Etat refusant de construire aménager ou modifier un établissement recevant du public
URBA-111-2020 du 30/11/2020
Autorisation construire aménager ou modifier un établissement recevant du public délivrée par le Maire au nom de l’Etat.
URBA-110-2020 du 30/11/2020
Autorisation construire aménager ou modifier un établissement recevant du public délivrée par le Maire au nom de l’Etat.
URBA-109-2020 du 26/11/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-108-2020 du 26/11/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-107-2020 du 24/11/2020
Décision retirant le permis de construire pour travaux sur construction existante d’une surface de plancher de 22 m².
URBA-106-2020 du 18/11/2020
Décision s’opposant à déclaration préalable.
URBA-105-2020 du 18/11/2020
Décision s’opposant à déclaration préalable.
URBA-104-2020 du 18/11/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-103-2020 du 18/11/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-102-2020 du 16/11/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-101-2020 du 06/11/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-100-2020 du 04/11/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-099-2020 du 30/10/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle.
URBA-098-2020 du 28/10/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-097-2020 du 28/10/2020
Décision s’opposant à déclaration préalable.
URBA-096-2020 du 27/10/2020
Autorisation de construire aménager ou modifier un établissement recevant du public délivrée par le Maire au nom de l’Etat.
URBA-095-2020 du 20/10/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-094-2020 du 13/10/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-093-2020 du 12/10/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour travaux sur construction existante d’une surface de planche de 134.80 m².
URBA-092-2020 du 12/10/2020
Arrêté rectifiant une erreur matérielle figurant dans l’arrêté accordant le permis de construire.
URBA-091-2020 du 07/10/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour travaux sur construction existante d’une surface de plancher de 61 m².
URBA-090-2020 du 07/10/2020
Décision accordant le permis de construire pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 285.65 m².
URBA-089-2020 du 06/10/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-088-2020 du 29/09/2020
Décision accordant le permis de construire pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 239.79 m².
URBA-087-2020 du 29/09/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour travaux sur construction existante d’une surface de planche de 62,70 m².
URBA-086-2020 du 29/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 8.88 m² de surface de plancher pour un abri de jardin.
URBA-085-2020 du 29/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 0 m² de surface de plancher
URBA-084-2020 du 29/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-083-2020 du 29/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-082-2020 du 25/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-081-2020 du 24/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 19.5 m² de surface de plancher.
URBA-080-2020 du 24/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-079-2020 du 23/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-078-2020 du 21/09/2020
Décision accordant le permis d’aménager pour l’édification de construction nouvelle.
URBA-077-2020 du 21/09/2020
Décision accordant le permis d’aménager pour l’édification de construction nouvelle.
URBA-076-2020 du 18/09/2020
Décision accordant permis de construire pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 928 m².
URBA-075-2020 du 17/09/2020
Décision accordant le permis de construire pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 674.43 m².
URBA-074-2020 du 17/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 25.90 m² de basin.
URBA-073-2020 du 17/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-072-2020 du 16/09/2020
Décision accordant le permis de démolir
URBA-071-2020 du 16/09/2020
autorisation de construire aménager ou modifier un établissement recevant du public délivrée par le Maire au nom de l’Etat.
URBA-070-2020 du 14/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 29.6 m² de surface de bassin.
URBA-069-2020 du 14/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 20 m² de surface de plancher.
URBA-068-2020 du 11/09/2020
Décision s’opposant à déclaration préalable.
URBA-067-2020 du 04/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-066-2020 du 09/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-065-2020 du 03/09/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-064-2020 du 28/08/2020
Décision du Maire au nom de l’Etat refusant une autorisation de construire aménager ou modifier un établissement recevant du public.
URBA-063-2020 du 28/08/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0m² de surface de plancher.
URBA-062-2020 du 27/08/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0m² de surface de plancher.
URBA-061-2020 du 27/08/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 26,38 m² de bassin de piscine.
URBA-060-2020 du 27/08/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 17 m² de surface de plancher.
URBA-059-2020 du 27/08/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0m² de surface de plancher.
URBA-058-2020 du 19/08/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour une construction nouvelle d’une surface de planche de 123,64 m².
URBA-057-2020 du 17/08/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour une construction nouvelle d’une surface de planche de 25 m².
URBA-056-2020 du 17/08/2020
Décision accordant le permis de construire modificatif.
URBA-055-2020 du 13/08/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-054-2020 du 13/08/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-053-2020 du 13/08/2020
Décision s’opposant à déclaration préalable.
URBA-052-2020 du 07/03/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-051-2020 du 03/08/2020
Décision retirant le permis de construire pour travaux sur construction existante d’une surface de plancher de 218 m².
URBA-050-2020 du 16/07/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 87.26 m².
URBA-049-2020 du 16/07/2020
Décision accordant le permis de construire pour travaux sur construction nouvelle existante d’une surface de plancher de 8 m².
URBA-048-2020 du 09/07/2020
Décision accordant le permis de construire pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 514.01 m².
URBA-047-2020 du 09/07/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle.
URBA-046-2020 du 08/07/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant une superficie de bassin de piscine de 32 m².
URBA-045-2020 du 08/07/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-044-2020 du 08/07/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-043-2020 du 08/07/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable.
URBA-042-2020 du 08/07/2020
Décision s’opposant déclaration préalable.
URBA-041-2020 du 08/07/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-040-2020 du 24/06/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 109.37 m²
URBA-039-2020 du 23/06/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-038-2020 du 23/06/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-037-2020 du 23/06/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-036-2020 du 23/06/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-035-2020 du 23/06/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-034-2020 du 19/06/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-033-2020 du 15/06/2020
Décision accordant le permis de construire modificatif
URBA-032-2020 du 15/06/2020
Décision accordant le permis de construire modificatif
URBA-031-2020 du 27/05/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable
URBA-030-2020 du 25/05/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 25.9 m² de bassin de piscine.
URBA-029-2020 du 20/05/2020
Décision accordant le permis de construire pour changer de destination et aménagement de 2 logements dans une partie d’un commerce existant créant 97.2 m² de surface de plancher
URBA-028-2020 du 18/05/2020
Décision du Maire au nom de l’Etat refusant une autorisation de construire, aménager ou modifier un établissement recevant du public
URBA-027-2020 du 20/04/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 24.83 m² de surface de plancher et 4.44 m² d’abri de jardin
URBA-026-2020 du 03/04/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 55 m² de basin et de 12 m² d’abri de jardin
URBA-025-2020 du 02/04/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-024-2020 du 02/04/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher
URBA-023-2020 du 02/04/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de bassin.
URBA-022-2020 du 02/04/2020
Décision s’opposant à déclaration préalable
URBA-021-2020 du 27/03/2020
Décision accordant le permis de construire pour travaux sur construction existante
URBA-020-2020 du 26/03/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de bassin.
URBA-019-2020 du 26/03/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-018-2020 du 26/03/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 18 m² de surface de plancher.
URBA-017-2020 du 06/03/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle.
URBA-016-2020 du 02/03/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-015-2020 du 02/03/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-014-2020 du 20/02/2020
Décision accordant le permis de construire pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 900.66 m².
URBA-013-2020 du 24/02/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 200.03 m².
URBA-012-2020 du 20/02/2020
Décision s’opposant à déclaration préalable
URBA-011-2020 du 18/02/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-010-2020 du 13/02/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-009-2020 du 13/02/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 20 m² de surface de plancher
URBA-008-2020 du 12/02/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 21.08 m² de surface de plancher.
URBA-007-2020 du 12/02/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable créant 0 m² de surface de plancher.
URBA-006-2020 du 23/01/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 137.62 m²
URBA-005-2020 du 16/01/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 35 m² de surface de bassin.
URBA-004-2020 du 16/01/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 7.4 m² de surface de plancher.
URBA-003-2020 du 16/01/2020
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 108.37 m²
URBA-002-2020 du 10/01/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 18 m² de surface de bassin.
URBA-001-2020 du 10/01/2020
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0 m² de surface de plancher.