Recueil des actes administratifs

Recueil des actes administratifs réglementaires

Police - Voirie 2019

Urbanisme 2019

SOMMAIRE

 

La consultation de l’intégralité des actes publiés dans ce recueil peut
également être réalisée en Mairie de MORESTEL

 

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

N° POL-001-2019 du 03/01/2019
Arrêté de réglementation de stationnement (RD 1075)

N° POL-002-2019 du 15/01/2019
Arrêté de réglementation du stationnement Rue Claude Rochas (RD N°50)

N°   POL-003-2019   du   14/01/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°13 (Rue de la Corne) et VC N°50 (Rue Claude Rochas)

N° POL-004-2019 du 14/01/2019
Arrêté portant permission de voirie VC N°13 (Rue de la Corne) et VC N°50 (Rue Claude Rochas)

N° POL-005-2019 du 15/01/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°22 (Clos Pascal)

N° POL-006-2019 du 15/01/2019
Arrêté portant permission de voirie VC N°22 (Clos Pascal)

N° POL-007-2019 du 16/01/2019
Arrêté portant permission de voirie VC N°50 (Rue Claude Rochas)

N° POL-008-2019 du 16/01/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°50 (Rue Claude Rochas)

N° POL-009-2019 du 16 Janvier 2019
Arrêté portant permission de voirie VC N°16 (Rue Charles-François Daubigny)

N° POL-010-2019 du 16/01/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°16 (Rue Charles-François Daubigny)

N° POL-011-2019 du 17/01/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement VC N°52 (Grande Rue)

N° POL-012-2019 du 17/01/2019
Arrêté portant permission de voirie VC N°29 (Promenade Bellevue)

N° POL-013-2019 du 17/01/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation sur la VC N°29 (Promenade Bellevue)

N° POL-014-2019 du 29/01/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation sur la VC N°51 (Rue Paul Claudel)

N° POL-015-2019 du 06/02/2019
Arrêté portant permis de voirie VC N°51 (Rue Paul Claudel)

N° POL-016-2019 du 05/02/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°22 (Rue du Clos Pascal)

N° POL-017-2019 du 1er/02/2019
Arrêté portant permis de stationnement – Place de l’Hôtel de Ville – Place des 4 Vies et Place du 8 Mai 1945

N° POL-018-2019 du 1er/02/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement VC N°20 (Rue des Tabacs)

N° POL-019-2019 du 11/02/ 2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°16 (Rue Charles-François Daubigny)

N° POL-020-2019 du 11/02/ 2019
Arrêté de réglementation de la circulation Place du Champ de Mars

N° POL-021-2019 du 14/02/2019
Arrêté portant permission de voirie VC N°15 (Rue de la Manine)

N° POL-022-2019 du 14/02/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°15 (Rue de la Manine)

N° POL-023-2019 du 14/02/2019
Arrêté portant permission de voirie VC N°15 (Rue de la Manine)

N° POL-024-2019 du 18/02/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°1 (Rue François-Auguste Ravier) et VC N°2 (Rue Blanche)

POL-025-2019 du 25/02/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement VC N°1 (Rue François-Auguste Ravier)

POL-026-2019 du 01/03/2019
Arrêté portant sur la mise en service du giratoire situé à l’intersection des RD 1075 au P.R 23 + 710, RD16 au P.R 14 + 749 et RD244 au P.R 0 + 000 en agglomération.

POL-027-2019 du 01/03/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation sur la RD16 (Rue J.B Corot) en agglomération.

POL-028-2019 du 08/03/2019
Arrêté portant permission de voirie Rue du Train de l’Est

POL-029-2019 du 08/03/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation sur la Rue du Train de l’Est

POL-030-2019 du 15/03/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement VC N°1 (Rue François-Auguste Ravier

POL-031-2019 du 15/03/2019
Arrêté de réglementation permanente du stationnement de l’aire de l’accueil de la Via Rhôna Rue Paul Claudel (VC N°51)

POL-032-2019 du 15/03/2019
Arrêté d’interdiction de vente d’alcool à emporter de 20h à 7h sue la commune

POL-033-2019 du 20/03/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement: Place de l’Hôtel de Ville – Place des 4 Vies et Place du 8 Mai 1945

POL-034-2019 du 25/03/2019
Arrêté portant nomination d’un enquêteur public

POL-035-2019 du 27/03/2019
Arrêté portant réglementation ponctuelle de stationnement sur l’aire de stationnement de la piscine intercommunale Rue François Perrin (RD517)

POL-036-2019 du 02/04/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation sur la Rue de la Rivoirette (VC 08) et l’aire de stationnement de l’école St Exupéry.

POL-037-2019 du 02/04/2019
Arrêté portant permission de voirie sur la Rue de la Rivoirette (VC 08) et l’aire de stationnement de l’école St Exupéry.

POL-038-2019 du 03/04/2019
Arrêté portant permission de voirie Route d’Iselet (VC 14)

POL-039-2019 du 03/04/2019
Arrêt portant réglementation de la circulation Route d’Iselet (VC 14)

POL-040-2019 du 08/04/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation sur la Place de l’Hôtel de Ville (RD16) en agglomération au droit de la parcelle cadastrée AE N°289.

POL-041-2019 du 11/04/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°38 (Rue de la Baube) en agglomération

POL-042-2019 du 18/04/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°16 (Route de Vézeronce) en agglomération

POL-043-2019 du 18/04/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°1075 (Avenue du Pré du Roi) en agglomération

POL-044-2019 du 18/04/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°16 (Rue Daubigny) en agglomération

POL-045-2019 du 18/04/2019
Arrêté portant permission de voirie Rue Daubigny (VC N°16)

POL-046-2019 du 18/04/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement VC N°52 (Grande Rue)

POL-047-2019 du 06/05/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°517 (Rue François Perrin) en agglomération

POL-048-2019 du 26/04/2019
Arrêté portant réglementation du stationnement Rue François Perrin (RD 517) en agglomération

POL-049-2019 du 03/05/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°52 (Grande Rue) pour la foire du 9 Mai

POL-050-2019 du 09/05/2019
Arrêté de réglementation stationnement et circulation pour la Fête de la Musique

POL-051-2019 du 13/05/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°33 (Route d’Argent pour la médiathèque) en agglomération

POL-052-2019 du 13/05/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°33 (Route d’Argent pour Lidl) en agglomération

POL-053-2019 du 10/05/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°1075 (Route de Grenoble)

POL-054-2019 du 10/05/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°1075 (Avenue du Pré du Roi)

POL-055-2019 du 13/05/2019
Arrêté portant réglementation de stationnement Rue François Perrin (RD 517) en agglomération

POL-056-2019 du 23/05/2019
Arrêté de réglementation de stationnement Place Grenette (Kermesse de l’école St Joseph)

POL-057-2019 du 23/05/2019
Arrêté portant réglementation du stationnement Grande Rue (VC N°52) en agglomération

POL-059-2019 du 04/06/2019
Arrêté portant permis de stationnement VC N°1 (Rue François-Auguste Ravier)

POL-060-2019 du 04/06/2019
Arrêté portant réglementation du stationnement Rue des Augustins (VC N°5) en agglomération.

POL-061-2019 du 05/06/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD 1075 (Avenue du Pré du Roi)

POL-062-2019 du 06/06/2019
Arrêté de réglementation de stationnement et de circulation pour la Fête de la Musique

POL-063-2019 du 14/06/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD 1075 (Avenue du Pré du Roi) en agglomération.

POL-064-2019 du 20/06/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation (prolongation) sur la RD 1075 – Avenue du Pré du Roi – en agglomération

POL-065-2019 du 24/06/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°52 (Grande Rue) en agglomération. Soirée Soldes sur Tapis Rouge

POL-066-2019 du 24/06/2019
Arrêté portant réglementation du stationnement Rue Claude Rochas VC N°52 en agglomération

POL-067-2019 du 24/06/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°50 (Rue Claude Rochas) en agglomération

POL-068-2019 du 24/06/2019
Arrêté portant permission de voirie sur la Rue Claude Rochas VC N°50

POL-069-2019 du 05/07/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC N°13 (Rue de la Corne) en agglomération

POL-070-2019 du 08/07/2019
Arrêté portant autorisation d’ouverture provisoire d’un établissement recevant du public sur proposition du groupe de visite – Magasin LIDL de Morestel

POL-073-2019 du 03/09/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°517 (Route de Lyon) en agglomération

POL-072-2019 du 10/07/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD N°244 (Route de Sermérieu) en agglomération

POL-074-2019 du 22/07/2019
Arrêté portant réglementation de l’éclairage public (Parking du lycée Camille Corot et partie de la R.D. n°51 attenante (rue Paul Claudel)

POL-075-2019 du 25/07/2019
Arrêté portant réglementation du stationnement Grande rue (V.C. 52) en agglomération

POL-076-2019 du 26/07/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement au 180 rue de la Manine (VC n°15)

POL-077-2019 du 29/07/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation V.C. n°14 (Route d’Iselet) en agglomération

POL-078-2019 du 06/08/2019
Arrêté portant permission de voirie sur l’impasse des Cours (V.C. 14)

POL-079-2019 du 30/07/2019
Arrêté portant réglementation du stationnement rue François Perrin (R.D. 517) en agglomération

POL-080-2019 du 30/07/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation V.C. n°52 (Grande Rue) pour la Brocante du 15 Août

POL-081-2019 du 01/08/2019
Arrêté portant réglementation de stationnement et circulation dans la Vieille Ville pour la Nuit des Arts

POL-082-2019 du 06/08/2019
Arrêté réglementation et circulation V.C. 51 (rue Paul Claudel) et V.C. 30 (rue Lavoisier)

POL-083-2019 du 06/08/2019
Arrêté portant réglementation du stationnement rue Claude Rochas (V.C. 50) en agglomération

POL-084-2019 du 06/08/2019
Arrêté portant réglementation du stationnement rue Claude Rochas (V.C. 50) en agglomération

POL-085-2019 du 06/08/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement au 35, Place Saint Symphorien

POL-086-2019 du 06/08/2019
Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement sur l’aire d’accueil de la ViaRhôna rue Paul Claudel (V.C. 51)

POL-092-2019 du 04/09/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation rue du train de l’Est

POL-093-2019 du 04/09/2019
Arrêté portant permission de voirie Route d’Izelet VC 14

POL-095-2019 du 05/09/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC n°8 (rue de la Rivoirette)

POL-096-2019 du 05/09/2019
Arrêté de voirie portant permis de stationnement VC n°8 (rue de la Rivoirette)

POL-097-2019 du 06/09/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation VC n°13 (chemin de Montgarel)

POL-098-2019 du 16/09/2019
Arrêté portant réglementation de la circulation RD n°244 (route de Sermérieu)

POL-099-2019 du 17/09/2019
Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public Médiathèque de Morestel

SOMMAIRE

 

La consultation de l’intégralité des actes publiés dans ce recueil peut
également être réalisée en Mairie de MORESTEL

 

ARRÊTÉS MUNICIPAUX

URBA-001-2019 du 14/01/2019
Décision accordant le permis de construire pour travaux sur construction existante d’une surface de plancher de 18m²

URBA-002-2019 du 17/01/2019
Décision refusant autorisation de construire, aménager ou modifier un établissement recevant du public.

URBA-003-2019 du 21/01/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions, créant 0m² de surface de plancher.

URBA-004-2019 du 28/01/2019
Décision refusant le permis de construire de maison individuelle pour travaux sur construction existante d’une surface de plancher de 75,63m²

URBA-005-2019 du 28/01/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions, créant une piscine de 32m² de surface de bassin et de 10m² de surface de plancher pour l’abri.

URBA-006-2019 du 28/01/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions créant 0m² de surface de plancher.

URBA-007-2019 du 01/02/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-008-2019 du 07/02/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescription, créant 25m² de superficie de bassin de piscine.

URBA-009-2019 du 07/02/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions, créant 30,13m² de surface de plancher.

URBA-010-2019 du 07/02/2019
Décision refusant une autorisation de construire, aménager ou modifier un établissement recevant du public.

URBA-011-2019 du 11/02/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-012-2019 du 12/02/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions, créant 13m² de surface de plancher.

URBA-013-2019 du 18/02/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable.

URBA-014-2019 du 21/02/2019
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 148,59m².

URBA-015-2019 du 05/04/2019
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 86m².

URBA-016-2019 du 22/02/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions.

URBA-017-2019 du 11/03/2019
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 72.08m².

URBA-018-2019 du 19/03/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-019-2019 du 19/03/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-020-2019 du 19/03/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-021-2019 du 19/03/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-022-2019 du 21/03/2019
Décision accordant le permis de construire pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 412.50m².

URBA-023-2019 du 21/03/2019
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 20m².

URBA-024-2019 du 21/03/2019
Décision accordant le permis de construire modificatif d’une surface de plancher de 109m².

URBA-025-2019 du 22/03/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions, créant 0m² de surface de plancher.

URBA-026-2019 du 26/03/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-027-2019 du 27/03/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-028-2019 du 28/03/2019
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 98.65m².

URBA-029-2019 du 28/03/2019
Décision accordant le permis de construire modificatif.

URBA-030-2019 du 28/03/2019
Décision accordant le permis de construire modificatif.

URBA-031-2019 du 03/04/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable, créant 0m² de surface de plancher.

URBA-032-2019 du 03/04/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable, créant 0m² de surface de plancher.

URBA-033-2019 du 03/04/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions. Créant 0m² de surface de plancher.

URBA-034-2019 du 03/04/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions.

URBA-035-2019 du 18/04/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions, créant 26m² de surface de bassin.

URBA-036-2019 du 18/04/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions, créant 0m² de surface de plancher.

URBA-037-2019 du 18/04/2019
Décision accordant le permis de construire de maison individuelle pour construction nouvelle d’une surface de plancher de 133.98m².

URBA-038-2019 du 02/05/2019
Décision ne faisant pas opposition à une déclaration préalable sous réserves de prescriptions. Créant 21.08m² de surface de plancher.